Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNTERM
Numéro de dépôt :
1045116
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUNTERM
Déposée le 23 mars 1978 par AKTIEBOLAGET SVENSKA FLAKTFABRIKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SUNTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKTIEBOLAGET SVENSKA FLAKTFABRIKEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°269 - Publication au BOPI 1978-044